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Martigues : les orientations du budget en débat au Conseil municipal

Le DOB 2017 présenté en séance du conseil municipal le 17 02 2017

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H. Rico H. Rico
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Ordre du jour chargé, ce soir, au conseil municipal de Martigues avec, notamment, le débat sur les orientations budgétaires 2017.

Un budget placé sous le signe de la baisse continue des aides de l'État, à laquelle toutes les municipalités doivent s'adapter. Après présentation par le maire des orientations de la majorité municipale, (Voir, en photos ci-dessus, cette présentation en 20 pages) le débat s'est ouvert avec les différentes prises de parole : 


Jean-Luc Di Maria Groupe Martigues A'Venir
''Tout d'abord, merci aux personnels municipaux qui ont établi ce rapport sur les orientations budgétaires pour 2017.
Nous ne rappelons jamais assez la qualité du travail fourni par les salariés du service public.
Cette année, pas de métaphore sportive, pas de cartons jaunes ou rouges, nous ne sommes pas des rigolos et surtout contrairement à vous, nous savons nous renouveler.

Notre intervention traitera seulement de la situation de la ville, puisque c'est ce qui nous préoccupe aujourd’hui, et les autres groupes s'honoreraient de faire de même.
Nous avons 5 minutes et nous nous efforceront de respecter le règlement

La lecture du rapport me ferait presque croire à une situation idéale, une situation financière à l'équilibre, des coûts maîtrisés, des projets qui sortent de terre... Mais alors, pourquoi cette insatisfaction dont nous avons tous les jours les échos ?
Parce que derrière les chiffres il y a la réalité.

Martigues souffre de sa mauvaise image et vous en êtes les artisans.

Martigues serait attractive si une politique d'urbanisme cohérente y était menée.
Nous sommes aujourd'hui à plus de 29% de logements sociaux, tous les ans vous en produisez encore et encore mais vous laissez à l'abandon les ensembles vieillissants, avec parfois des logements à la limite de l'insalubrité, voir vacants.
Rien pour l'accession à la propriété qui est le rêve d'une majorité de Martégaux mais qui seront des bénéficiaires à vie de ce parc social.

Martigues serait attractive si une politique incitative pour l'implantation des entreprises y étaient mené, nous avons 14 pourcent de demandeurs d'emploi alors que la moyenne nationale est à 10%,
Nous avons laissé passer des projets qui sont allés chez nos voisins, Pôle Aéronautique d’Istres, pour ne pas le citer.

Martigues serait attractive, si le centre ville ne sombrait pas avec ses commerces qui ferment les uns après les autres, victime de sa désaffection, due particulièrement à votre politique de gestion du stationnement, de circulation intra urbaine.

Toujours plus de stationnement payant, toujours plus de restriction de circulation et au final des rues désertes et des commerces vides.

Martigues serait attractive, si elle avait une réelle identité culturelle.
A quoi sert de multiplier les évènements qui ne marquent pas les esprits ? Après une période de Noël catastrophique,
Il serait temps de repenser nos objectifs. Nous sommes provençaux et attachés à notre culture ?
Relançons une vraie fête vénitienne pourquoi pas couplée avec la fête de la mer de la St Pierre...

Donnons les moyens au festival de Martigues et au flânerie au miroir... Manifestations ayant un réel succès et qui font rayonner la ville.
Ornez la ville d'oeuvres remarquables, de fontaines, de statues, d'expositions photos,
Donnez envie aux gens d'y flâner... et surtout d'y revenir.

Martigues serait attractive, si on s'y sentait en sécurité.
Avec un policier municipal pour 1000 habitants, il est difficile d'oeuvrer à la sécurisation de Martigues,
Surtout avec son territoire si étendu. Je ne parle là que des effectifs de police municipale parce que vous avez ce pouvoir de police, Monsieur ! Entre les mains.

Martigues serait attractive, si elle était écoutée et respectée.
Nous sommes la quatrième ville du département, et nous n'existons pas.
Votre politique d'opposition jusqu'au boutiste à la Métropole nous rends transparents, aucun projet n'est soutenu,
Nous ne sommes plus entendus.
Nous ne sommes pas le village d'Astérix,
Nous sommes les morceaux d'un tout, et nous devrons travailler ensemble pour réussir

Nous ne voulons pas d'une ville à l'abandon, d'une cité dortoir, de la paupérisation de la population, être une ville de seconde zone, déclassée, alors que nous avons tous les atouts dans les mains pour réussir.

Alors ce soir, je vous fais une proposition :
Nous pourrions travailler ensemble;
Par exemple ce soir nous allons délibérer pour le projet de théâtre de verdure. Il serait plus judicieux d'attendre et de faire un projet global, la plage de Ferrière, la piscine extérieure, l'aménagement de la place des Aires et de la pointe de Brise Lame.

Parce qu'une accumulation de projets ne fait pas un grand projet...
Parce qu'il ne faut pas se précipiter mais voir grand, voir beau, voir le succès, voir la renaissance de cette plage urbaine.
Nous vous proposons ce soir d'y réfléchir ensemble.
Voilà mon constat, le constat de mon groupe Martigues A'venir,
et de beaucoup de Martégaux silencieux.


Emmanuel Fouquart Groupe Bleu Marine Front National 
(...) Les impôts ont augmenté la dette publique a augmenté de trois cent  milliards d'euros, les Français ont de plus en plus de mal à joindre les deux bouts (...)  Sur les resultats de gestion de la commune: les recettes ont augmenté de dix %,  les dépenses de fonctionnement de  2012 à 2016 ont augmenté de  7 %, Un petit nombre d'associations capte une part importante des subventions. L'endettement sur 2012 à 2016 a baissé:  la capacité de désendettement est bonne mais pas significative d'une bonne santé financière. (...) 
Il vous faudra moins vous reposer sur les subventions des autres collectivités. il nous semble dangereux que l'effort ne soit porté que sur l'effort de l'investissement (...). 

Robert Olive groupe PS-EELV  
(...) Je ne reviens pas sur les chiffres faux donnés par d'autres groupes. Nous venons de voir à quel point élaborer une budget municipal est complexe: de la crèche aux animations de centre ville, de l'entretien des routes à la protection des espaces naturels il y a des choix de gauche et des choix de droite. Non ce clivage n'est pas d'un autre temps. (...) Notre position s'inscrit dans la continuité de l'année dernière, les axes que nous défendions alors ont été maintenus comme axe dans ce budget. (...)  Martigues est une ville en transition avec un un budget qui doit l'accompagner. 
Transition sociologique: nous avons une ville qui passe de  48 000 et qui va dépasser les 50 000 habitants, un surcroit de population qui démontre l'attractivité de la ville mais qui impose des aménagements. (...) Une transition économique car les finances de Martigues même avec des indicateurs toujours remarquables ne sont plus ce qu'elles ont été dans les décennies passées. Nous devrons avoir le souci d'une plus grande efficacité dans la dépense publique. 
Nous devons accompagner les associations à la recherche de co-financements mais aussi dans la formation. La transition économique passe aussi dans un soutien au commerces et notre municipalité doit lancer une grande consultation de la population pour relancer le dynamisme du centre ville (...)  La renaissance de la Cascade avec le déménagement  du Renoir est un exemple . L'espace Gnidzaz aurait plus de sens en intégrant la cascade (...) 
Transition écologique aussi avec la candidature auprès de l'UNESCO. la plage de Ferrières va redevenir la vitrine de la Mer de Martigues (...) 
Nous souhaitons que soit accéléré l'isolation thermique des écoles (...) il s'agira aussi d'accélérer le déploiement des pistes cyclables. 
La transition numérique enfin: notre ville fait partie du peloton de tête national. (...)Nous sommes satisfait du déploiement de la fibre optique. (...)
Notre groupe est défavorable à l'augmentation des impôts locaux , nous proposons d'explorer d'autres pistes et pourquoi pas l'installation d'un casino. 
Il y a des choix de Gauche (...) nous partageons les choix de vos orientations budgétaires 


Intervention de Nadine San Nicolas
Présidente du Groupe des Élu-e-s Front de Gauche et partenaires.


Monsieur le Maire et cher-e-s collègues,
Le rapport d’orientations budgétaires que nous avons entre les mains a ceci de particulier qu’il concentre en même temps des données pour le moins contradictoires : un contexte excessivement contraint et pourtant des résultats rudement flatteurs dont il faut sans doute se garder d’en survaloriser les effets à long terme.
Il est le fruit du très lourd travail mené par la direction des finances sous l’impulsion de Monsieur le maire et de notre majorité, pour faire face au pillage de nos comptes. Même si je ne reviens pas sur la mythique barre des 3 % inventée sur un bout de table de bistrot par quelque instruit mandaté par la commission européenne, certains éléments toujours révélateurs permettent de mieux saisir l’exaspération croissante des citoyens:
la surestimation chronique du taux de croissance permet à l’État d’afficher un déficit en baisse. Et pour le réaliser, il vient ponctionner l’enveloppe normée dédiée au bloc communal. La LFI 2017 instaure d’aillleurs une nouveauté pour les communes : le taux de revalorisation des valeurs locatives est lui établi en fonction du taux réel d’inflation constaté en fin d’année précédente.
Inflation faible en 2016, et à la hausse en 2017, le mécanisme nous fait perdre le peu de dynamique de nos recettes fiscales. Ça s’appelle trivialement le double effet kiss cool.
8 M€ de DGF perdus par Martigues depuis 2013, une moyenne de 2 M€ annuels alors qu’en 2015, la DGF par habitant était déjà pour Martigues la plus faible des communes de notre strate, plus de 10 fois inférieure à celle constatée dans une commune pas si pauvre que cela : Levallois-Perrret celle de M Balkany, dont chacun connaît la rigueur en matière de gestion des deniers publics.
Dura lex, sed lex dit on, mais en la matière, on a un peu beaucoup l’impression qu’il vaudrait mieux citer La Fontaine, «Selon que vous serez puissant ou misérable, Les jugements de cour vous rendront blanc ou noir» parce qu’à parler d’équité ou de justice fiscale, on est vraiment ici dans l’affabulation.
Pour faire bonne mesure, notre Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) est passée de 5,7M€ en 2013 à 0 en 2016. Mais notre commune doit malgré tout contribuer au Redressement des Finances Publiques (la fameuse CRFP). On a payé 500 000€ en 2016, devaient s’y rajouter 1 M€ en 2017. C’était méconnaître la soif de justice fiscale de Bercy. Finalement, avec le nouveau calcul, ce sera 2 M€. Ce sont donc ainsi 8,2M€ qui auront été prestement escamotés de notre budget en 4 ans.
La LFI a augmenté cette année le fonds de soutien à l’investissement créé en 2016 (de 1 à 1,2 Milliards d’€) mais aucune des demandes que nous avons présentées sur des projets importants pour notre aménagement comme pour nos finances n’ont été prises en compte.
Comme on n’est pas fatigués, de nouvelles demandes seront effectuées en 2017.
Je ne vais pas reprendre tout ce qui nous impacte dans la LFI, ces mesures, nous les avions anticipées pour l’essentiel dès lors que la confiscation des richesses produites est devenue l’enjeu de toute politique, et que le contester, ici comme à l’Assemblée nationale, relevait de l’incongru et faisait froncer les sourcils des gens sérieux.
Mais comme courber l’échine devant les manœuvres d’intimidation n’a jamais été notre fort, nous avons affûté encore les outils de démocratie de proximité et nous avons, avec les Martégales et Martégaux mis en œuvre des moyens de résistance et de combat.
Comme le compte administratif 2016 ne sera soumis à notre Conseil que le 7 avril, l’opposition peut toujours contester nos résultats de gestion, les chiffres à caractère provisoire pour encore un mois, il n’en demeure pas moins quelques éléments fondamentaux. Même en adoptant une démarche prudentielle imposée par l’absence de communication de l’État sur des éléments pourtant obligatoires et essentiels à la construction de notre budget.
Les variations relativement importantes qu’on observe dans la section de fonctionnement, aussi bien en recettes qu’en dépenses, sont liées à des transferts de compétences, soit vers la commune (comme la re-municipalisation de la Halle ou de la cafétéria) soit vers la métropole ou encore par la création du SIVU qui reprend les activités et les financement du CIAS). Ce sont là des opérations à solde quasi nul.
Le formidable effort de rationalisation, de mutualisation, de maîtrise des dépenses engagé par nos services depuis 3 ou 4 ans produit cette année des effets considérables, que ce soit en matière de subventions, de charges à caractère général ou de personnel.
Un mot à ce sujet : je rassure certains, notre majorité ne s’est pas convertie à la RGPP. Des efforts ont été demandés aux personnels, des efforts ont été fournis, parce que nous ne pouvions pas ignorer les incertitudes consécutives pour l’essentiel à la création de la métropole mais pas seulement (avenir du département, des territoires, échéances électorales etc.) Mais aujourd’hui dans de nombreux services, l’os est à nu – je vais faire hurler les thuriféraires de Fillon qui persiste à mettre au programme la suppression de 500 000 fonctionnaires, mais ce n’est pas grave, je m’en remettrai – Une fois examinées les conséquences des démutualisations, des réorganisations qui en découlent, il faudra, pas besoin d’être grand clerc, desserrer l’étau et embaucher si nous voulons continuer à assumer toutes nos compétences de service public. Mais en tout état de cause, ce qui ressort pour 2016 à 2018, c’est un retour à des recettes plus dynamiques que nos dépenses, et nous nous en félicitons.
Notre section d’investissement elle fait état d’une division par 2 de nos dépenses depuis 2012, ce qui correspond à un double mouvement ( Mr le maire demande un conclusion pour respecter le règlement intérieur) : 1- chacun reconnaît que notre commune est dotée du niveau d’équipements d’une commune de la strate supérieure, et 2 – la diminution prévisible et anticipée de notre autofinancement nous a conduits à ralentir nos efforts d’équipement.
Pour autant, ici à Martigues, on continue à investir pour l’avenir, ce n’est pas je pense notre opposition qui démentira, ici on construit des écoles, on fournit des terrains pour construire ou reconstruire des collèges, et bien des jeunes sportifs envient les équipements mis à disposition de tous les jeunes Martégaux.
Pour conclure, la vertu n’est pas toujours récompensée, mais finalement, est-ce bien ce qu’on en attend ? Ce qui est sûr, c’est qu’aucun des moyens mis en œuvre pour parvenir à doter notre commune des moyens financiers appropriés à un développement solidaire et durable n’est usurpé, aucun n’est le fruit du hasard ou le produit illégitime de quelque tour de passe passe. c’est le plus essentiel à nos yeux.
Et pour en finir vraiment, je voudrais féliciter Agnès Rocca et ses collaboratrices et collaborateurs, qui ont su mobiliser toute la collectivité pour rendre la moins douloureuse possible cette difficile phase de transition.

Gaby Charroux  député-maire de Martigues 
Quelques mots pour vous remercier de vos interventions, il  peut y avoir des divergences de théories politiques, elles ont dans une République comme la nôtre le droit de s'exprimer, j'aimerais que partout en France il en soit de même, et que partout chacun puisse s'exprimer comme vous l'avez fait avec conviction. Quelques remarques toutefois: 

Très franchement, j'ai l'impression que Mr Di Maria, nous n'habitons pas dans la même ville.  Je vois une ville magnifique équilibrée, une ville plurielle avec à mon gré trop de pauvres mais je ne veux pas les stigmatiser mais je veux mettre tout en oœuvre pour agir pour qu'ils vivent mieux dans les conditions les meilleures pour l'épanouissement des jeunes. Ma ville de Martigues belle, attractive et plurielle avec des offres de services pour que la vie soit moins difficile. Il y a dans cette salle des fonctionnaires et certains engagés syndicalement je veux les saluer. Evidemment il y a un contexte national qui 'il faut regarder. Faites vous une idée juste de ce qui est bon et vrai pour vous. Mr Di Maria ce que bous défendez, les Partis sont les Partis,  il y a des annonces qui sont très claires pour les fonctionnaires territoriaux et donc en conséquence pour les services publics. 
Chacun se fera une idée, mais quand les élus remercient les fonctionnaires il faut un minimum de cohérence. 
Quand aux projets ?  Le pôle judiciaire, les collèges, le contrat de développement départemental qui sera signé avec Martigues dans quelques semaines.
Quand à la tradition martégale, j'ai assisté avec Mr Gérard Frau, Conseiller départemental à la passation de pouvoir du président historique de la Capouliero à un nouveau plus jeune président, nous étions là, je n'ai pas vu tout le monde ce soir là, et quand enfin sur vos propositions de venir réfléchir avec nous sur l'aménagement global ... mais je suis désolé cette réflexion nous l'avons engagée depuis plusieurs mois. (...)  la majorité municipale ce n'est pas l'auberge espagnole. 

Ensuite j'ai entendu une analyse du budget par Mr Fouquart. Je pense à un rejet par la Tribunal administratif de Marseille de votre requête qui a demandé l'annulation d'une délibération qui avait pour objet d'attribuer une subvention octroyée par la ville à l'union des syndicats CGT. Avec grande satisfaction j'ai constaté que le tribunal de Marseille a rejeté votre requête.
Et puis il y a une deuxième requête, c'était une demande d'annulation d'une déliberation de dix nouvelles maisons individuelles dans le quartier de Bargemont.  Le tribunal a aussi rejeté votre deuxième requête, nous en sommes particulièrement heureux. De ''ghétoïsation" à Martigues il n'en a jamais été question. 

S'agissant, Robert Olive, (...) de l'éclairage, Robert tu as raison, il y a quelques jours des élèves du Lycée Lurçat nous ont fait une proposition exceptionnelle pour gérer l'éclairage du centre ville.
Et, enfin, juste un mot pour les impôts, l'impôt c'est aussi une politique de gauche, c'est  la participation de chacun. (...) Liberté, c'est un joli mot, libéralisme en est un autre ... Je veux rappeler que, depuis 2004, nous n'avons pas augmenté les impôts locaux ( pour la part communale). Oui, nous aurons à travailler et à proposer l'augmentation de la taxe foncière qui va toucher des gens. Je donne un petit ratio, ailleurs ce ne sont pas des modèles mais il y a des choses qui se passent : à Martigues, la charge moyenne sur un habitant s'élève à 400 euros annuels, pour Istres c'est  553 euros, Marignane 564 euros. Pour Aubagne, c'est 700 euros. Au débat que nous aurons sur le budget définitif, nous y reviendrons 
Et pour clore mon intervention, je veux remercier Nadine, remercier le groupe Front de Gauche et partenaires. Merci à bous mes chers collègues, continuez à rendre Martigues attractive et belle, une ville ou il fait bon vivre."

Les autres points à l'ordre du jour
44 délibérations, parmi lesquelles :
- L'extension du restaurant scolaire de l'école primaire Jean Jaurès, décidée en raison de l’augmentation, depuis deux ans, des effectifs du groupe scolaire. Le réfectoire de 122 m2 a atteint sa capacité maximale d’accueil. Le conseil municipal a voté ce soir en faveur du dépôt du permis de construire pour une extension du bâtiment d’environ 50 m2. Ces travaux devront être terminés pour la rentrée 2017/2018.
- La carte scolaire : comme chaque année, l’assemblée doit émettre un avis sur les mesures  prises par le Conseil Départemental de l’Éducation Nationale. A été voté un avis défavorable à la fermeture d'une classe à l’école élémentaire de La Couronne  et un avis favorable pour l’ouverture de quatre classes, une à l’élémentaire et une autre à la maternelle Robert Daugey, les deux autres étant aux maternelles Lucien Toulmond et de Carro.
- Les animations se poursuivent, avec le 1er Marché aux plantes et aux fleurs à L'Île le 22 avril prochain et, du 28 au 30 avril, la 14e édition de la “Balade printanière” à Ferrières. Autre nouveauté, le "Color people run" le 20 mai, une course pédestre non chronométrée organisée à l'occasion du Salon des jeunes 2017. Ce parcours de 5 km sera accessible à tous, en courant, mais aussi en marchant, ou en roller. La course sera ponctuée de 5 arches desquelles seront lancées des poudres de couleur sur les participants.


(photo de une : Ville de Martigues